Marque enregistrée - Marque en non vigueur
G MOSET
Numéro de dépôt :
962401
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
Nantes
Présentation de la marque G MOSET
Déposée le 29 juin 1976 par Les Caves de Saint-Fiacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « G MOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque G MOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque G MOSET est expirée depuis le 29 juin 1986.
Les Caves de Saint-Fiacre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523